Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du service prismaphotos.com (le « Service »), permettant de consulter, acheter et recevoir des photos, et d'accéder à un espace utilisateur.

2. Accès au Service

• Vous devez fournir des informations exactes lors de la création de compte.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Nous pouvons suspendre un compte en cas d'abus, fraude, ou violation des présentes conditions.

3. Commandes et paiement

• Les prix affichés sont indiqués en euros, sauf mention contraire.
• Le paiement est traité via un prestataire de paiement sécurisé.
• Une commande est considérée comme confirmée après validation du paiement (ou selon le mode choisi).

4. Livraison / Accès aux contenus

Selon le produit, les contenus peuvent être délivrés par téléchargement, envoi email, remise sur place, ou livraison postale. Les délais sont indicatifs et peuvent varier selon l'événement et le volume de commandes.

5. Propriété intellectuelle

Les photos et contenus disponibles via le Service sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété de leurs titulaires. Sauf mention explicite, l'achat confère un droit d'usage personnel/non-commercial du fichier ou du tirage. Toute reproduction, revente ou diffusion commerciale sans autorisation est interdite.

6. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• tenter d'accéder à des contenus non autorisés, contourner des protections, ou extraire massivement des données,
• utiliser le Service à des fins illégales ou frauduleuses,
• perturber le Service (attaques, surcharge, etc.).

7. Disponibilité

Nous visons une disponibilité raisonnable, mais le Service peut être interrompu (maintenance, incidents, force majeure). Nous ne garantissons pas une disponibilité continue.

8. Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, ni des pertes résultant d'une mauvaise utilisation du Service ou d'une indisponibilité temporaire.

9. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Vous pouvez demander la suppression de votre compte. Nous pouvons suspendre/résilier l'accès en cas de violation des conditions ou d'obligation légale.

10. Modification des conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions. La version applicable est celle publiée sur cette page.

11. Contact

Pour toute question : [email protected]